MENTIONS LEGALES

Informations légales

Le présent site internet www.armanet-promoteur.fr est la propriété d’ARMANET & PELLISSIER PROMOTION, SAS au capital de 100 000 € enregistrée au RCS Chambery 824 566 822 dont le siège social est situé au 351 Avenue des massettes 73190 Challes-les-Eaux.
TVA intra-communautaire : FR 48433721156
Téléphone : 04 79 35 80 30
Président : M. Quentin Pellissier
Le directeur de la publication du site internet est M. Quentin Pellissier.

Création site internet

Agence de communication RL2B DESIGN
17 route de Nanfray, 74960 Cran-Gevrier – Annecy
Tél. : 04 50 08 74 04

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Description des services fournis

Le site www.armanet-promotion.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. ARMANET & PELLISSIER PROMOTION s’efforce de fournir sur le site www.armanet-promotion.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.armanet-promotion.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.armanet-promotion.fr ne sont pas exhaustifs. Les photos et autres représentations graphiques sont non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Description appartement

Les surfaces indiquées sont approximatives et peuvent varier dans le cadre de la législation des ventes en l’état future d’achèvement. Les retombées, caissons, soffites, sortie et canalisations ne sont pas figurés. Des modifications sont susceptibles d’être apportées en fonction des nécessités de la réalisation tant en ce qui concerne les dimensions libres que l’équipement. Les leviers et meubles sous éviers ne sont pas systématiquement fournis. Les équipements sont donnés à titre indicatif.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.armanet-promotion.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.armanet-promotion.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site www.armanet-promotion.fr est mis à jour régulièrement par ARMANET & PELLISSIER PROMOTION. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet www.armanet-promotion.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet www.armanet-promotion.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. ARMANET & PELLISSIER PROMOTION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ARMANET & PELLISSIER PROMOTION le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. ARMANET & PELLISSIER PROMOTION ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’ARMANET & PELLISSIER PROMOTION. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite d’ARMANET & PELLISSIER PROMOTION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’agence de communication ARMANET & PELLISSIER PROMOTION est producteur.